DOMAINE DES ROSIERS
Présentation de la marque DOMAINE DES ROSIERS
Déposée le 5 janvier 1989 par monsieur BLANCHET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DES ROSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES ROSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES ROSIERS est expirée depuis le 5 janvier 2009.
BLANCHET Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1998 n°2133921 - Publication au BOPI 1998-12-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33